Notre réglement
Approuvé par le Comité de Direction présenté à l’Assemblée Générale du 15 juin 2011 et modifié lors des Assemblées générales des 20 juin 2012 et 22 juin2016
Le présent règlement a pour but de préciser les modalités de fonctionnement du club dans le cadre de ses statuts. Conformément à l’article 21 des Statuts il a été préparé et approuvé par le Comité de Direction.
Il est affiché dans les locaux du cercle et doit être respecté par tous les membres ainsi que par les invités.
Adhésion à l’Association
Cet article complète l’article 7 des Statuts.
Le montant de la cotisation annuelle est proposé par le Comité de Direction et validé par l’Assemblée Générale ;
il comprend d’une part le coût de la licence défini par la Fédération d’autre part une contribution d’inscription au Cercle.
Les membres associés licenciés par l’intermédiaire d’un autre club ne règlent que la contribution d’inscription au Cercle.
Le montant de la participation aux différentes activités des membres actifs et associés d’une part, extérieurs
d’autre part est défini suivant les mêmes modalités. Les droits de table demandés aux membres extérieurs sont le double de ceux réglés par les membres actifs et associés.
La cotisation annuelle est versée dans le courant du mois de septembre.
Les personnes qui n’auraient pas versé leur cotisation au 1er novembre seront considérés comme membres extérieurs.
En cas d’inscription en cours d’année, la contribution d’inscription est à demi-tarif à compter du 1er mars
Assemblée Générale ( article 17 à 20 des Statuts)
L’Assemblée Générale est convoquée chaque année par le Président.
La convocation est affichée au club deux semaines à l’avance. En outre elle est remise aux adhérents en mains propres ou par courrier électronique ou postal. L’ordre du jour est défini par le Comité de Direction.
Si un ou plusieurs membres souhaitent que des questions diverses soient débattues, elles devront être transmises par écrit au Président une semaine au moins avant la réunion.
Conformément aux article 19 et 20 des Statuts, les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à main levée sauf si un scrutin secret est demandé par le Comité de Direction ou par 1/10ème des membres présents ou représentés.
Comité de Direction et Bureau (articles 10 à 16 des Statuts)
Comité de Direction et Bureau (articles 10 à 16 des Statuts)
Sont éligibles au Comité de Direction les membres licenciés et adhérents au Cercle depuis au moins un an. Tous ses membres sont bénévoles.
En cas de postes disponibles les nouveaux candidats devront se faire connaître auprès du Président au moins 3 semaines avant la date de l’Assemblée Générale.
Le Secrétaire Général est chargé de rédiger les comptes rendus des Assemblées générales qui sont approuvés par le Président avant affichage.
Le Bureau décide de l’attribution de fonctions particulières à chacun des membres du Comité de Direction et éventuellement à des adhérents volontaires.
Le Comité de Direction se réunit statutairement au moins une fois par an, en pratique à l’initiative du Président ou sur demande d’au moins la moitié de ses membres. Il délibère sur les questions de l’ordre du jour.
Comptabilité
Comptabilité
Les dépenses sont ordonnancées par le Président. Le Trésorier rend régulièrement compte de sa gestion au Comité de Direction. Il présente à l’Assemblée Générale les résultats financiers de l’année écoulée. Les différentes pièces comptables sont examinées au préalable par un vérificateur aux comptes élu pour 3 ans par l’Assemblée Générale parmi les adhérents, en dehors des membres du Comité de Direction. Le contrôle de ce vérificateur porte sur :
- Les écritures comptables et la présence de justificatifs valables, contrôle effectué par sondages
- Le remboursement des frais, contrôle effectué par sondages en fonction des tarifs en vigueur
- La situation de trésorerie
- Le compte de résultat par rapport aux opérations comptables de l’exercice et à celui de l’exercice précédent
Le vérificateur aux comptes présente à l’Assemblé Générale un rapport rendant compte de sa mission et certifiant la régularité et la sincérité des comptes qu’il a examinés ou signalant les anomalies détectées. Ce rapport constitue le préalable au vote de l’Assemblée Générale sur les comptes de l’année.
Commissions
Commissions
Mise à part la Commission des litiges qui est élue, le Comité de Direction peut décider de constituer des commissions chargées d’examiner un point particulier de la vie du club pour une durée limitée liée à leur mission. Le responsable de chaque commission désigné par le Comité de Direction rend compte à celui-ci de l’état d’avancement des travaux de sa commission.
Activités
Activités
Le Cercle de bridge organise différents tournois de régularité, il gère une école de bridge et une bibliothèque.
Il enregistre les inscriptions de ses membres et les transmet au Comité de l’Orléanais.
Le montant de la participation aux activités fixé par le Comité de Direction est affiché dans les locaux de l’Association.
Éthique
Éthique
Les membres doivent toujours faire preuve de courtoisie dans les locaux du Cercle aussi bien avec leurs partenaires qu’avec leurs adversaires qu’il faut éviter de provoquer ; il y a lieu en particulier d’éviter de faire des commentaires sur la façon de jouer des autres personnes à la table.
Pendant les tournois, dans des locaux généralement exigus, le silence est de rigueur par respect vis à vis des autres joueurs.
Si un membre du Cercle a un comportement inacceptable, le Président après avis du Bureau saisit la Commission des litiges pour décider des mesures à prendre à son égard.
Utilisation du matériel et des locaux
Utilisation du matériel et des locaux
Les locaux peuvent être mis à la disposition des adhérents pour l’organisation des compétitions officielles, après accord d’un membre du Bureau qui s‘assurera de la disponibilité des salles à la date envisagée.
Modification du Règlement intérieur
Modification du Règlement intérieur
Il peut être modifié, sur décision du Comité de Direction, ou lors de l’Assemblée Générale sur demande de la majorité des membres présents ou représentés. Cette modification doit être approuvée par le Comité de Direction conformément aux Statuts.
